Mentions Légales & Registre de Transparence

I. Éditeur de la Plateforme d'Information Officielle

Dénomination Sociale : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'EGUZON

Forme Juridique : Association de droit français régie par la Loi du 1er juillet 1901 (Utilité Publique)

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W363000224

Numéro SIREN : 893948984

Siège Social : 15 LE BOUGAZEAU, 36270 EGUZON-CHANTOME, France

Téléphone : +33 4 83 20 02 01

Adresse de Courriel : sumanhawlader5044218@gmail.com

Directeur de la Publication : M. Suman HAWLADER, ès qualités de Président de l'association.

II. Prestataire d'Hébergement Technique

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).

III. Transparence Financière & Affectation des Ressources

La Société Communale de Chasse d'Éguzon atteste sur l'honneur que l'ensemble des cotisations, subventions et dons perçus par l'organisme est exclusivement affecté à la réalisation de ses objectifs statutaires et à la gratuité de ses programmes éducatifs, de formation et d'aménagement écologique. L'association n'exerce aucune activité marchande, ne distribue aucun dividende et applique une gestion strictement désintéressée.

IV. Propriété Intellectuelle & Protection des Données (RGPD)

Le présent site est le portail d'information officiel de l'association. Les textes, études, infographies et visuels publiés sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction à des fins commerciales est strictement interdite.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant sur simple demande écrite adressée à notre secrétariat.